R glements Sportifs Les R glements Sportifs G n raux et les r glements sp cifiques des disciplines propos s par les Commissions Sportives Nationales CSN , constituent les R glements sportifs f d raux de la FFSA Ils sont approuv s par le Comit Directeur sur proposition du D partement Sport et apr s avis de la Direction Technique NationaleR glements sportifs PR AMBULE Ces r glements ont pour objet d’assurer le d roulement loyal de toute comp tition dans le respect de l’ thique sportive Ils doivent tre interpr t s en ce sens TITRE PREMIER R gles g n rales CHAPITRE I OBJET Article 1R glements sportifs TITRE PREMIER R gles g n rales Chapitre I • Objet Article 1 Les comp titions sportives organis es par la FFT, une ligue, un comit d partemental ou un club affili , ou sous le contr le de la FFT, d’une de ses ligues, ou d’un de ses comit s d partementaux, sont soumises aux pr sents r glements sportifsR glement sportif et technique 2022 Condens r glement SRCC Annexes aux r glements sportif et technique 2020 Dossier technique voiture spc 2022 Annexe J 1981 Annexe J 1990 Annexe K ann e en cours Annexe J 1994Vol 1 R glements sportifs Sports regulations Vol 2 R glement de biathlon Biathlon regulation Vol 3 R glement de bobsleigh Bobsleigh regulationBienvenue sur le site web d Albert Sport Tir Notre club est une association loi de 1901, affili e la F d ration Fran aise de Tir et la F d ration Fran aise Handisport Ses infrastructures sportives situ es 9 route de Millencourt ALBERT 80 permettent de pratiquer le tir de loisir et les diff rentes disciplines olympiques et mondiales pistolet et carabines 10, 25 et 50Les cookies n cessaires sont absolument essentiels au bon fonctionnement du site Cette cat gorie inclut uniquement les cookies qui garantissent les fonctionnalit s de base et les fonctionnalit s de s curit du site WebLES R GLEMENTS SPORTIFS Lire la suiteEQUIPES SENIORS 2022 2022 Phase 1 EQUIPES SENIORS 2022 2022 Phase 2 Equipe 1 REGIONALE 1 Equipe 2 REGIONALE 2 Equipe 3 REGIONALE 3Les R glements Sportifs du Foot Loisir 11 D claration d’intention Le foot loisir est une pratique du football o l’esprit de comp tition doit tre respectueux de l’adversaire, exempt de toute volont d’agressivit , dans un esprit de convivialit 1 DISPOSITIONS G N RALES 1R GLEMENTS SPORTIFS 1 VALID S A L’AG DU 21 1 1 2020 ET MODIFICATION DU COMITE DIRECTEUR DU ARTICLE 20 VALIDIT DES R GLEMENTS SPORTIFS 20 1 Les r glements sportifs du District de la Loire ont pour but de pr ciser et d’adapter au niveauObjets interdits dans les stades – Futsal Arr t de travail et activit sportive Autorisation parentale d’intervention de personnels de sant D dit formation et reconnaissance de dettes Droit l’image des licenci s Protection p nale des arbitres et responsabilit licenci s Radiation d’un adh rent ResponsabilitInscrivez vous et abonnez vous gratuitement sur la plateforme de formation pour tous les licenci s FFA en CLIQUANT ICI Puis sur la plateforme acc dez aux diff rents contenus en cliquant sur JE M’ABONNE En cas de souci d’abonnement, cliquez sur le lien ci dessus, puis allez dans la rubrique CONTACT Les domaines Direction, Jury, Encadrement sportif , et …INTRODUCTION Document indispensable pour tous les arbitres, les dirigeants et l’ensemble des comp titeurs, la r glementation f d rale est pr sente pour les 2500 clubs affili s la FFC Il est primordial que les licenci e s puissent conna tre, respecter ou appliquer les r gles en vigueur Garant du respect de l’ thique sportive, ce document constitue une mine d’informationsDirectives pour les gestionnaires des installations Les propri taires et les gestionnaires d installations sportives int rieures ou ext rieures scolaires, municipales ou priv es ont le devoir de mettre en œuvre des moyens raisonnables pour diminuer les risques li s la propagation du viruscomit des landes de basket historique historique historique historique historique historique statuts statuts statuts les clubs lesAbeBooks com REGLEMENTS SPORTIFS ET ADMINISTRATIFS concernant l Organisatyion des concours, Les eliminatires du C F , Le Championnat de France R320050669 19662022 C1 Racing Cup R glement Sportif 2022 C1 Racing Cup R glement Sportif Annexe 1 Tableau des P nalit s 2022 C1 Racing Cup R glement Technique 2022 Circuit D claration Equipement Pilote 2022 European VW Fun Cup R glement SportifMini Basket Ci joint, les r glements sp cifiques chaque championnat REGLEMENT DXU9 2022 2022 pdf REGLEMENT DMU11 DFU11 2022 2022 pdf T l charger toutLe Complexe Sportif Longueuil se r serve le droit d’annuler en tout temps la carte d’acc s d’un client coupable d’abus de privil ge, d’inconduite ou de non respect des r glements La carte d’acc s n’est ni changeable, ni remboursable R SERVATION DE TERRAIN Les r servations de terrains se font l’heure juste uniquementBoutique officielle de la F d ration Fran aise de Tennis de Table d di e aux r glements f d raux sur la pratique du tennis de table en comp titionLes droits sportifs d’un GSA sont attribu s en fin de saison en fonction du classement des quipes du GSA, en commen ant par l’ uipe premi re de la cat gorie Les droits sportifs des quipes r serves ne sont jamais automatiques et ils d pendent de la situation des autres quipes du GSA voluant dans les divisions sup rieuresPour un dirigeant et un arbitre, avoir l’esprit sportif , c’est Bien conna tre les r glements et les appliquer avec quit tre un officiel et non un policier tre ponctuel viter tout comportement provocateur viter de se placer en situation de conflit d’int r tLe Centre sportif de l’Universit de Sherbrooke est affili la F d ration de Karat Qu bec Cette affiliation permet aux jeunes d avoir acc s leurs r seaux de comp tititon officiels De plus, les athl tes affili s un autre dojo et reconnu par Karat Qu bec pourront s’inscrire au cours r cr atifs cours r guliersLe r glement sportif complet du Championnat du Monde d’Endurance FIA 2022 est consulter ICI La simplification du r glement sportif du WEC a t un objectif important de la Saison 9, pour une r glementation qui encourage la croissance du championnat, garantit une quit sportive et assure le maintien du contr le des co ts dansEn mati re de Contribution mutualis e des clubs au d veloppement CMCD , pour Contr ler l application de la r glementation et, le cas ch ant, infliger les sanctions en cas de non respect dans les domaines sportif , technique et d’ cole arbitragePour discuter et comprendre les petites subtilit s du r glement de tir l arcR glement Particulier de la Coupe de France de Beach Volley Seniors Publi le R glement Sportif Beach Volleyades 2022 Publi le R glement Particulier des Epreuves du Circuit National France Beach Volley Series Publi leREGLEMENTS SPORTIFS GENERAUX COMITE DU VAR DE BASKET CONDITIONS DE PARTICIPATION ARTICLE 1 Le comit D partemental de Basket Ball organise sur son territoire les championnats 5x5 suivants • PRE REGIONAL MASCULIN • DEPARTEMENTAL MASCULIN 2 • PRE REGIONAL FEMININE • U20 DEPARTEMENTAL MASCULINE • U18 …F d ration Fran aise de Motocyclisme 74 avenue Parmentier 75011 Paris 01 49 23 77 00 Fax 01 47 00 08 37 ffm ffmoto comR glementation Statuts du Comit R glement int rieur R glement commun tous les championnats, coupes et tournois d partementaux R glements sportifs particuliers Championnats Seniors R glement PRF CD45 2022 2022 R glement DF2 CD45 2022 2022La Carte UQAM valide est obligatoire pour acc der au Centre sportif et pour faire un emprunt au pr t d’ quipement En cas de doute sur son tat de sant , il est recommand l’usager de se soumettre un examen m dical avant de participer toute activit physique ou sportive intense Depuis le 22 f vrier 2022, …Challenge sportif des clubs R gion Centre Val de Loire Galaxie Tennis Tour Guide comp tition saison 2022 pour les 11 18 ans volutions r glementaires pour les 9 10 ans Filles ADULTES Championnat r gional par quipes Hiver Seniors 2022 R gionaux 2022 tous les r sultats des Seniors Plus et du Crit rium 2 me s rieComit d Ile de France de Boxe Codes sportifs amp reglements Code sportif BEA 2015 2016 Codes sportif BA 2016 2017 Code sportif pro 06112015 Code sportif handi boxe 090908 Hygi ne Alimentaire Suivez le CIFR glements municipaux Consulter les r glements municipaux R glements en cours de modification ou d approbationLes clubs et comit s r gionaux ou d partementaux handisport peuvent proposer une multitude d’autres sports leurs adh rents de fa on r guli re ou ponctuelle Les sports propos s par les structures affili es la FFH Tableau des handicaps et possibilit s de pratique D couvrez les mots du sport en Langue des Signes Fran aiseCr e en 1962, la Commission Internationale de Karting fait partie int grante de la FIA, tout comme les commissions des autres disciplines du sport automobile Ses principales missions sont d assurer l unit du Karting, de promouvoir et d velopper la pratique de la discipline travers le monde, d laborer des r glements sportifs etComplexe sportif et culturel 418 883 2737 Biblioth que 418 883 2275 Bureau d immatriculation des v hicules 418 883 2290 135, rue Principale Sainte Claire Qu bec G0R 2V0 T l 418 883 3314 T l c 418 883 3845 administration ste claire ca Int gration et infographie FOLOStatuts amp R glements Vous trouverez ci dessous les statuts et les r glements de la LBF pour la saison 2020 2022 Les dispositions nouvelles ou modifi es sont indiqu es en gras et italique au sein de chaque document LES STATUTS DE LA LBF Statuts LIGUE DE BRETAGNE LES R GLEMENTSLigue PACA checs Provence Alpes C te d Azur Venez nous d couvrir Ligue PACA checs 81 Traverse Parangon 13008 MarseilleR glement Tir sportif de vitesse Armes de poing m j 2012 CIRCULAIRES ARBITRAGE Drapeaux de s curit Comp titions ISSF T l charger la note R glement antidopage A d couvrir D couvrez les r sultats des comp titionsDans cette rubrique, vous retrouverez les r glements relatifs non seulement la L E W B mais aussi aux diff rentes disciplines, transports, et obligations du cavalier Les r glements entrent en vigueur lors de leur parution sur le site officiel de la L E W B A partir de ce moment, toutes publications ant rieures deviennent caduquesLe document est galement propos en version num rique gratuite https www fftt com site fftt documentations reglements pv textes officielsConstructions R glements Administration Site officiel de la commune de Chamoson en Valais, SuisseREGLEMENTS amp ENGAGEMENT CLIO TROPHY SWISS 20 22 R GLEMENT SPORTIF CLIO TROPHY SWISS 2022 T l charger R GLEMENT TECHNIQUE CLIO TROPHY SWISS 2022 T l charger R GLEMENT CHAMPIONNAT SUISSE RALLYE JUNIOR 2022 T l chargerL’ athl tisme du grec ancien ἀθλητής athl t s, participant une comp tition , d riv de ἆθλος thlos, concours est un ensemble d’ preuves sportives codifi es comprenant les courses, sauts, lancers, preuves combin es et marche L origine du mot athl tisme vient du grec Athlos signifiant combatLes r glements et structure Les r glements et statuts Structure Nationale Structure Entit Provinciale Entit s Provinciales Regroup es Info Assembl es G n rales Nationales Search for Recent Comments Archives CategoriesR glements PLU Les diff rents r glements du PLU par zone Zone 1AUxz Zone 2AUx1 Zone ALa natation , c est dire l action de nager , d signe les m thodes qui permettent aux tres humains de se mouvoir dans l eau sans aucune autre force propulsive que leur propre nergie corporelle Parmi les activit s humaines, la natation regroupe le d placement la surface de l eau et sous l eau plong e, mermaiding, natation synchronis e, water polo , le plongeon et …REGLEMENTS GENERAUX TABLE DES MATI RES TITRE 1 ORGANISATION G N RALE 2 CHAPITRE 1 La Ligue Organiser les diff rents v nements sportifs organis s par la LBF Finales Coupe R gion Bretagne, C r monie Etoiles du Football Breton…R glements Feuilles de matchs Documents R GLEMENTS R glement p tanque au 1er janvier 2022 Charte thique et d ontologique FFPJP 2019 pdf R glement administratif et sportif 2022 Tenues des joueurs 2020 pdf Mutations 2022 Label des boules et buts agr s R glement officiel Jeu ProvencalR glements Officiels Affichages 40751 Vous trouverez galement tous les R glements Officiels sur le Portail de la F F P J P Article suivant Le Comit d OrganisationAdministration communale Route de Nendaz 352 1996 Basse Nendaz T l 027 289 56 00 Fax 027 289 56 01e mail reglements drome ardeche fff fr INFORMATIONS • Les d cisions et sanctions du proc s verbal ci dessous sont susceptibles d’appel devant la commission d’appel du District dans un d lai de 7 jours compter du lendemain du jour de la notification, dans le respect des dispositions de l’article 190R glements et statuts Partie administrative Partie comp tition Partie financi re Partie juridique Partie mutations Normes des sanctions Tableau des tarifs et amendes Convention AWBB BVL Statuts de l’ASBL version 24 12 2018 Annexe aux statuts 12 09 2012 Statuts de cr ation de l’ASBLREGLEMENTS GENERAUX PAGE 3 24 Article 6 Terrains Le pr sent article fixe les obligations des clubs participant des comp titions organis es par la Ligue de Football Nouvelle Aquitaine et ses Districts Les normes respecter concernant les infrastructures sportives sont d finies aux R glements des Terrains et Installations SportivesIl est pr f rable d’obtenir un rendez vous au pr alable soit au 02 370 22 20 et ou 02 370 26 02 Les contribuables devront se pr senter au 14 rue St Denis 1190 Forest b timent avant et attendre un agent du service des taxes qui viendra les recevoir dans un lieu confidentiel Les contribuables peuvent galement contacter le service2 Modifications aux lois du jeu 2020 2022 3 REGLES DU JEU 2C2, 5C5, 8C8 et 11C11 2018 2019 4 ENTRAINEUR PAR NIVEAU Article 332 et structure de la formation et son volution 5 RESEAUX SOCIAUX ET MEDIAS Article 504 6Statuts et r glements de la F D RATION FRAN AISE DE FOOTBALL Statuts et r glements de la LIGUE DE FOOTBALL DES PAYS DE LA LOIRE Consultez, ci dessous, les diff rents r glements du District 44 cliquez sur la ligne orange saison 21 22 ou bleue saison 20 21 correspondante afin d’ouvrir le documentBienvenue sur la page les reglements de lr20 bowling Les r glements rvhives sa Accueil Documents divers Documents clubs Les r glements Documents Arbitrage Vie du b n vole Bowling sportif Liens Utiles Informations diverses Tournois dans la r gion pv ag naq 2022 Calendrier district Nord Calendrier district Sud Pre CalendrierSaison 2022 2022 Certificat m dical – Autoquestionnaire de sant pour majeur – Autoquestionnaire m dical mineur Championnat par quipes courrier br lage entre la 1ere et la 2eme journ e Championnat par quipes gestion exempt – forfait avec GIRPE Demande d’homologation d’un tournoi d partemental – proc dure viaR glements et lois Directive pour le subventionnement d’un abonnement demi tarif CFF pour rentiers AVS AI d’Uvrier Directives du Conseil Municipal de la Ville de Sion 2022 2024 Directives relatives au Programme de subventions nerg tiques de la Ville de Sion Eaux us es Directive quot Evacuation des eaux de piscines familiales quotComplexe sportif Marie Victorin 7000, Boulevard Maurice Duplessis, Montr al, Qu bec, H1G 0A1 514 868 7698R glement de police relatif aux tagages et graffitages du 21 novembre 2005 et ses modifications du 27 mars 2006 et du 26 mai 2015 Une ville PROPRE, c’est aussi SIMPLE que a L objectif de cette nouvelle campagne de sensibilisation est de rappeler aux Li geois les points essentiels du r glement communal en mati re de propretR glements comp titions r gionales Tournoi qualificatif Acc s la comp tition r gionale jeunes R glement de la comp tition r gionale jeunes R glement comp tition jeunes r gionaux 2020 2022 archive Modalit s de participation au championnat r gional jeunes archive competitionP che sportive au Qu bec P riodes, limites et exceptions P che sportive au Qu bec Une p riode d instabilit est pr vue Bonne navigationVous trouverez, sur cette page, les nouveaux r glements des courses F F P T C remis jour ainsi que les liens vers les r glements FISTC et les informations du minist re de la jeunesse et des sports relatif au dopageR glement n 0684 2017 10 mars 2017 R glement relatif la d molition d immeubles R glement n 0029 2007 Pour plus d’information sur ces r glements, veuillez contacter le Service de l am nagement et de la protection du territoire T l phone 450 776 8260 sapt granby caLes administrateurs du nouveau Conseil d’Administration de la Ligue Belge Francophone de Rugby connaissent d sormais chacun leur fonction Muriel Cottave Claudet assurera ainsi notamment la pr sidence, avec pour vice pr sidents Nicolas Honhon et Michel Vande VoordeR glements Ces textes sont une codification administrative des r glements et politiques Leur version officielle est contenue dans les r solutions adopt es par le Conseil d administration, le Comit ex cutif ou la Commission des tudes, selon le cas R glement 1 Modes d organisation et de fonctionnement des d partementsPrincipaux r glements L tudiant doit tre aux tudes temps plein Contresignature du parent requise pour l tudiant mineur Dur e du bail de 10 ou 12 mois Paiement du premier mois la signature du bail Paiement mensuel au 1er jour de chaque mois Le locataire est l unique occupant se comporte avec respect pour la qui tude desContact Administration communale Route de Cossonay 40 Case postale 96 1008 Prilly VD Suisse T l 41 21 622 72 11 Fax 41 21 622 72 05 Envoyer un mailR glements de la Ville de Windsor R glement g n ral 430 2022 R glement 281 2012 – Utilisation de l’eau potable R glement 73 2003 – Plans d’implantation et d’int gration architecturale PIIA R glement 96 2004 – Construction R glement 98 2004 – Conditions d’ mission de permis de construire R glement 107 2005 – Lotissement R glement 97 2004 …Feriez vous votre premier saut en parachute sans une formation de qualit Probablement pas… Les professionnels du monde sportif vous diront sans h siter que la p dagogie est la base de tout Une p dagogie active et ludique, assure le plaisir des enfants monter poney mais aussi aux professionnels de donner un enseignement de qualitREGLEMENTS GENERAUX LAuRAFoot Page 1 sur 75 Article 2 9 – Commission R gionale des Terrains et Installations Sportives CRTIS Elle est charg e du classement des installations sportives en veillant au respect des normes exig es par la FFF pou les diff entes patiues libe, Futsal, etc… et des niveaux de comp titions hampionnatsTravaillez pour la Ville de Longueuil La Ville de Longueuil propose ses 3000 employ s un milieu de travail stimulant et une grande vari t de possibilit s professionnelles Elle offre une r mun ration globale et une gamme d’avantages sociaux concurrentiels Emplois disponibles Emplois disponiblesBienvenue sur le site du Club de Tir Saintais Vous retrouverez ici toutes les informations concernant le club mais aussi des dossiers sur la r glementation ainsi que toutes les dates de concours, championnats et challengesLa Ville de Charlemagne met la disposition de ses citoyens une liste des r glements en vigueur R glements municipaux de la ville de Charlemagne Urbanisme, …R glement num ro 1310 1 R glement amendant le R glement num ro 1310 instaurant la mise en place du programme R novation Qu bec volet maisons l zard es de la Ville de Mont Saint Hilaire programmation 2022 2022 , et ce, afin de modifier le titre du r glement ainsi que les normes d application d une demande d aide financi re r troactiveR glement d ordre int rieur de la Commission Paritaire Locale R glementation sur l interpellation des habitants l attention du coll ge des Bourgmestre et chevins R glement de la Commission Consultative des Sports Forum des Associations solidaires d’Auderghem FASA R glement R glement relatif l’Assembl e des HabitantsEsprit du jeu La FQU encourage fortement l’esprit sportif et le jeu loyal Le jeu comp titif est encourag , mais jamais aux d pens du respect entre les joueurs, des r gles et du plaisir de jouer III TERRAIN DE JEU III A Une partie se joue sur …Complexe sportif et culturel 418 883 2737 Biblioth que 418 883 2275 Bureau d immatriculation des v hicules 418 883 2290 135, rue Principale Sainte Claire Qu bec G0R 2V0 T l 418 883 3314 T l c 418 883 3845 administration ste claire ca Int gration et infographie FOLOVous pouvez consulter nos documents en version PDFPI A Politique institutionnelle d valuation des apprentissages adopt e le 28 mars 2019 PI P Politique institutionnelle d valuation des programmes d tudes r vis e le 27 nov 2003 PIDGP Politique institutionnelle de d veloppement et de gestion des programmes d tudes adopt e le 27 nov 2003 PIRAC …Le document est galement propos en version num rique gratuite https www fftt com site fftt documentations reglements pv textes officielsREGLEMENTS SPECIFIQUES D finition Les r glements g n raux sportifs sont compl t s, par un r glement sp cifique chaque discipline Ces r glements sp cifiques compl mentaires ne peuvent d roger aux pr sents r glements g n raux sportifs sauf si ces derniers l’autorisentCommentaires Transcription REGLEMENTS SPORTIFSgt R glements sportifs Vous trouverez ici les documents sportifs utiles aux clubs et aux licenci s R glements des comp titions R gionales R glement Challenge LIFCO 2022 Challenge R gional de Sprint en cours d’actualisation Challenge R gionale de Courses au Score en cours d’ laborationREGLEMENTS SPORTIFS ARTICLES 1 29bis Attribu s au R glement Int rieur CHAPITRE PREMIER LES JOUEURS LICENCES QUALIFICATION RESIDENCE RENOUVELLEMENT – CHANGEMENT DE CLUB ARTICLE 30 Pour pouvoir prendre part aux activit s officielles organis es par la F d ration, la Ligue de la M diterran e, le District ou lessportifs Officiels Tous les r glements officiels de la f d ration joutes, la rame et la barque Cliquez sur les liens de chaque r glements, avenants et cahier des charges pour acc der aux informations d taill esTous les r glements sportifsR GLEMENTS SPORTIFS G N RAUX 5x5 Le r glement sportif de la F F B B et celui de la Ligue R gionale des Pays de la Loire LR04 priment Le r glement sportif du CD85 adopt par le Comit Directeur du 11 juin 2022 rappelle un certain nombre d’articles et pr cise des points particuliers Table des mati restoute l’ambition de notre programme sportif 2017 2020 Nous avons pens notre programme comme un guide, une proposition, un chemin qui s’ouvre vous Il aura le sens et la couleur que chacun voudra bien lui donner performant, plaisant, ducatif, progressif, pertinent, excellent, laborieux ou victorieux… Peu importe…En vertu de l article 26 de la Loi sur la s curit dans les sports , une f d ration d organismes sportifs ou un organisme sportif non affili une f d ration doit adopter un r glement de s curit Ce r glement doit porter sur les l ments pr vus au R glement d terminant les mati res sur lesquelles doit porter un r glement de s curitR glements G n raux et Sportifs Livre I Section 2 – Modifications Article 3 Fusion 1 Il y a fusion lorsque deux ou plusieurs associations sportives affili es d cident de faie appot de l’ensemble de leurs actifs passifs, ainsi que de leurs droits sportifs l’un d’ente eux fusion absorption ,Code sportif boxe amateur T l charger Recevez la newsletter de la F d ration Fran aise de Boxe En cochant cette case, j accepte de recevoir occasionnellement par mail toutes les actualit s de la F d ration Fran aise de Boxe Ces donn es ne seront en aucun cas transmises en dehors de la F d ration Fran aise de BoxeTITRE 1 REGLEMENTS SPORTIFS DU DISTRICT GENERALITES 1 1 But Les R glements Spo tifs du Distict ont pou but de p cise et d’adapte au niveau de note Distict, cetains points des glements g n aux de la F d ation Fan aise de Football ’est pou uoi les sujets ui …R GLEMENTS SPORTIFS TERMINOLOGIE CSN DSN Henri Pelgrims 3 78 Edition 2022 Version 1 1 du Points de rencontre Deux, un ou z ro points attribu s une rencontre, aller et retour, entre deux quipes de deux, trois joueurs ouREGLEMENTS SPORTIFS 2022 TITRE II CHAMPIONNAT DE FRANCE PAR QUIPES II 102 Engagement des quipes En cas de non confirmation de l engagement, l’article chap 6 art II 602 des r glements g n raux est appliqu voir en annexe II 106 …REGLEMENTS SPORTIFS CHAPITRE I LES JOUEURS LICENCES QUALIFICATION RESIDENCE RENOUVELLEMENT MUTATION ARTICLE 1 Pour pouvoir prendre part aux activit s officielles organis es par la F d ration, la Ligue de la M diterran e, le District ou lesR glements sportifs et Arbitrage T l chargeable sur le site ffta fr ou ici …R glements Sportifs 2022 Ce championnat, intitul Championnat R gional de Printemps Interclubs Seniors est organis , au profit des clubs affili s de la Ligue Nouvelle Aquitaine de Tennis, et comporte 2 preuves ouvertes aux quipes masculines et f minines LaR glements sportifs CD59 Le r glement sportif de la saison 2019 2020COMPILATION DES REGLEMENTS SPORTIFS REGIONAUX SELECTIONS SABRE 19 20 REGLEMENT SPORTIF FFE SAISON 2020 2022 STAGES Calendrier Sportif Regional REGLEMENT SPORTIF FFE Calendrier Sportif National COMPILATION DES REGLEMENTS SPORTIFS REGIONAUX COMPETITIONS 2020 2022REGLEMENTS SPORTIFS BOURGOGNE FRANCHE COMTE SAISON 2022 3 2022 09 11 VACANCES SCOLAIRES 2022 ZONE A Besan on, Dijon D but Reprise Toussaint 23 octobre apr s les cours 8 novembre au matin No l 18 d cembre apr s les cours 3 janvier au matin COORDONNEES DES RESPONSABLES CTS DEPARTEMENTSles reglements sportifs regionaux 2022 En cas de modification d’un point de r glement en cours de saison, les changements seront publi s par la Ligue et la version corrig e sera disponible sur le site de la LGETT www lgett frREGLEMENTS SPORTIFS Compak Sporting R glements Rules 8 documents annexes au Compak Sporting 1 Recommendations pour les traceurs de Compak Sporting 2 Lien vers animation illustrant le tir en ligne au Compak Sporting 3 Capacit s d’accueil maximum pour le Compak par planche et le Compak en ligneREGLEMENTS SPORTIFS PARTICULIERS VETERANS RMVE 2 Version du REGLEMENTS SPORTIFS PARTICULIERS VETERANS 2EME DIVISION RMVE 2 Article 1 La Ligue Ile de France organise un championnat V t rans 2 me Division RMVE 2 Ce championnat est r serv aux joueurs g s de 36 ans au moins au 1er erJanvier de la saison …European Billiards amp Snooker Association EBSA International Billiards amp Snooker Federation IBSF World Professional Billiards amp Snooker Association WPBSANous contacter Adresse F d ration Tunisienne de Tennis, Cit Nationale Sportive El Menzah B P 350 Tunis 1004 T l 216 71 844144 Fax 216 71 798844 E mail ftt ftt tn ftt ftt tnTous les r glements sportifs de la FFCK Connecting content to peopleR glements g n raux Les r glements et politiques sont applicables toutes les installations du Centre sportif TS La carte tudiante ou la carte de membre est obligatoire pour avoir acc s aux installations sportives Une pi ce d’identit avec photo est exig e en cas d’oubli L usage de la carte tudiante ou de la carte deFEEDER REGLEMENT SPORTIF FFPSed 2020 pdf Document Adobe Acrobat 169 3 KB T l charger CARPE AU COUP REGLEMENT SPORTIF FFPSed 2 Document Adobe Acrobat 203 2 KB T l charger CORPORATIF REGLEMENT FFPSed 2020 pdf Document Adobe Acrobat 154 9 KB T l chargerLes paragraphes et chapitres surlign s du r glement sportif constituent les r gles techniques de la FFVoile au sens du 4 me alin a de l’article 1er de l’arr t du 3 mai 1995 modifi par l’arr t du 7 d cembre 2011 relatif aux manifestations nautiques en merR glements g n raux des vestiaires Seuls les enfants g s de deux ans et moins accompagn s d un adulte sont autoris s dans le vestiaire du sexe oppos Aucune nourriture, boisson, gomme m cher et aucun contenant de verre n est accept dans les vestiaires, sur les plateaux sportifs et sur l enceinte de la piscineR glement Play Off Division d’Honneur 2022 R glement sportif ARBH 2022 2022 Bar mes ARBH 2022 2022 R glement d’ordre int rieur ARBH 2022 2022 Fiche explicative r glement sportif R gles du jeuR glements sportifs du District de Savoie de Football amp Annexe Championnats Jeunes Saison 2019 2020 3 1 4 Les clubs disputant un championnat du District, en jeunes et un championnat de Ligue en jeunes, seront soumis aux obligations des articles 6 9 des R glements du District Article 4 Les Ententesreglements sportifs – district de la gironde siege social district de la gironde de football 04 rue pierre duhaa 33520 bruges tel 05 56 43 56 56 fax 05 56 43 56 57 internet https gironde fff fr e mail district gironde fff fr association regie par la loi de 1901 reconnue d’utilite publique n siret 419 936 075 00029REGLEMENT SPORTIF COMPETITIONS JEUNES MASCULINES CHAMPIONNAT REGIONAL U16 et U19 SAISON 2020 2022 Adopt l’Assembl e G n rale de LAVELANET du 12 septembre 2020 Page 1 sur 20 Pr ambule La LIGUE OCCITANIE DE RUGBY L O R est charg e de l’organisation et de la gestion des comp titionsreglements particuliers types ffm Le r glement particulier de l’ preuve doit tre pr par conform ment l’article 2 2 5 2 du Code sportif de la FFM Dans le but de vous accompagner dans vos d marches administratives, la Direction des sports et de la r glementation met votre disposition des r glements particuliers typesLes dor s jaunes et les dor s noirs de 40 cm et moins entre le 1 er mars et le 31 mars de chaque ann e, entre le 15 mai 2020 et le 15 juin 2020 inclusivement et entre le 14 mai 2022 et le 15 juin 2022 inclusivement En dehors de ces p riodes, il n’y a pas de limite de taille pour le dor tat du poisson Les dor s jaunes et noirsPariez sur des centaines d v nements sportifs avec Mise o jeu, un jeu de pari sportif de Loto Qu bec
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